CONSEIL MUNICIPAL séance du 20 février 2009

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance du 20 janvier 2009 le conseil municipal réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre WIDMER a abordé les points suivants :

DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT : ACHAT D’UN DEFIBRILLATEUR

La Commission Communale des Sapeurs Pompiers a proposé de s’équiper d’un Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) d’un montant HT de 1007.50 € ainsi que d’un boîtier AIVIA 200 d’un montant HT de 504 €. Cet achat peut faire l’objet d’une subvention de l’Etat (DGE)variant entre 50et 60 % du montant HT ;

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité valide l’acquisition d’un DAE (défibrillateurs automatisés externes )+ boîtier AIVIA 200

MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RD18BIS – RD8I : DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE À LA CCCHR

La consultation concernant la mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la traversée d’agglomération s’est achevée le 20 janvier 2009. L’offre de l’entreprise SETUI a été retenue avec un montant d’honoraires de 2.9 %.

La mission de cette entreprise s’arrêtera à l’avant projet détaillé(soit 35% du montant de la mission). Ce dossier sera soumis au Conseil Général pour calcul du montant de la prise en charge par le Département.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité valide le choix de la Commission, sollicite le concours de la Communauté de Communes pour assurer la maîtrise d’ouvrage déléguée de cette opération

ACHAT D’UN VEHICULE POUR L’OUVRIER COMMUNAL

L’acquisition d’un véhicule utilitaire avait été prévue au budget 2008. Cette dépense n’ayant pas été engagée, les crédits ont été reportés sur 2009. Le garage Renault à Oberentzen nous a proposé un Kangoo d’occasion de 2003 pour 6 550 €.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité accepte l’offre de la Société Renault

ANALYSE DES DEMANDES DE SUBVENTIONS

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité attribue les subventions 2009 comme suit :

Compte-rendu réunion BA132

Compte-rendu réunion du SCOT

Presbytère : Le maire va proposer au Conseil de Fabrique la désaffectation du presbytère. Ce point sera d’abord soumis au Conseil de Fabrique puis sera mis à l’ordre du jour d’une prochaine séance du Conseil Municipal.

Rue de Biltzheim : les travaux débuteront début mars

Lotissement Laender : la commercialisation des terrains a débuté

Le devis concernant la signalisation a été accepté. Monsieur Gogniat propose de matérialiser 2 places « handicapé » sur le parking de la salle du temps libre.

Financement projet école : Monsieur le Maire expose les différentes pistes qui permettraient de financer le projet de construction d’une école.

Boulangerie : dossier en cours