Présentation

Fermer La mairie

Fermer Les services

Fermer La CCCHR

Fermer Les réalisations

Fermer L'histoire

Fermer Le patrimoine

Fermer Les associations

Fermer Les entreprises

Fermer La salle polyvalente

Fermer L'administration internet

Fermer Démarches Administratives

Fermer PPRI

Fermer Les mentions légales

 ↑
Conseil Municipal 2009
 ↑
Recherche



 ↑
News lettre
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
S'abonner
Se désabonner
Captcha
Recopier le code :
44 Abonnés
 ↑
Météo

Météo de NIEDERENTZEN Cliquez pour plus d'informations

 ↑
Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

 ↑
PLU
PLU  ↑
Préférences

Se reconnecter
---

Votre nom (ou pseudo) :

Votre mot de passe :


 Nombre de membres 12 membres


Connectés :

( personne )

Webmaster
 ↑
2007 - 22 mai

COMPTE - RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 22 MAI 2007

Le conseil municipal, réuni au complet sous la présidence du maire, après avoir approuvé le procès verbal de la séance précédente a abordé les points suivants :

1. AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION CONSEIL ET ASSISTANCE AUX COLLECTIVITES

Après avoir délibéré le conseil municipal, à l’unanimité autorise le maire à signer la convention de conseil et d’assistance aux collectivités présentée par l’ADAUHR

2. CREATION DU POSTE PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE 2ème CLASSE

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide la création d'un poste d’Adjoint technique 2ème classe à partir du 1er juillet 2007. Les conditions de qualification sont définies réglementairement et correspondent au grade statutaire retenu.

L’intéressé bénéficiera de la prime de fin d’année : à savoir : doublement du mois de décembre. Durée de travail afférente au poste : temps complet. Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal

3. RAPPORT ANNUEL EAU ASSAINISSEMENT

Monsieur le 1er adjoint présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix de l’eau potable ainsi que les indicateurs techniques et financiers en ce qui concerne l’assainissement pour l’année 2006

4. PLU OBERHERGHEIM

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité moins 1 voix émet un avis favorable au PLU arrêté par la commune d'Oberhergheim

5. DIVERS

D.I.A : communication sur les toutes les DIA : pas de préemption

COLLECTE BOUCHONS : mise en place de collecteurs à l’école et au dépôt communal. Monsieur Roussel a pris l’engagement de vider régulièrement les collecteurs.

MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX RUE DE BILTZHEIM : les travaux ont démarré.

ELECTIONS LEGISLATIVES : organisation bureau de vote

COMPTE RENDU REUNION COMITE DE JUMELAGE :

INFO A35 : Monsieur le maire fait lecture de la lettre envoyée au Préfet, Sous-Préfet, Président du Conseil Général, Conseillers Généraux, Commissaire enquêteur. Cette lettre est consultable sur le site de la commune.

CRECHE : les travaux d’assainissement débuteront la semaine prochaine. L’inauguration est prévue le 15 septembre.

PRESBYTERE : Une réfection du presbytère est à l’étude. La société DOMIAL nous transmettra un Avant Projet Sommaire qui nous permettra de simuler le montant de l’investissement prévisionnel.

BAIL A FERME : Monsieur le Maire rend compte de la discussion avec Monsieur Roellinger concernant son bail et plus particulièrement la superficie louée.

Monsieur Bernard GOGNIAT soumet le problème des vannes des bornes d’incendie défectueuses. Une réunion sera organisée à ce sujet.


Date de création : 29/05/2007 @ 13:28
Dernière modification : 24/03/2009 @ 08:31
Catégorie : 2007
Page lue 1830 fois


Prévisualiser Prévisualiser     Imprimer l'article Imprimer l'article


Réactions à cet article


Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !



^ Haut ^